Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Règlement intérieur de la caisse de Rhône-Alpes Auvergne
Statuts de la caisse Rhône-Alpes Auvergne
Les statuts de la caisse sont agréés par le ministère en charge du Travail.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion
Document à imprimer, remplir et nous retourner afin de procéder à votre adhésion à notre organisme.
Entreprises étrangères
Déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse
dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers l'Autriche
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la BUAK pour les salariés détachés en Autriche d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
