Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Règlement intérieur de la caisse Rhône-Alpes Auvergne
CIBTP - Composition du conseil d’administration
Document présentant sur une page la composition du conseil d'administration de la caisse
Statuts de la caisse Rhône-Alpes Auvergne
Les statuts de la caisse sont agréés par le ministère en charge du Travail.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion
Document à imprimer, remplir et nous retourner afin de procéder à votre adhésion à notre organisme.
Entreprises étrangères
Déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Déclaration salarié détaché
Ce formulaire est à remplir et signer par l'entreprise étrangère (sauf allemande, italienne et autrichienne) tenue de s'affilier à une caisse CIBTP, et ce, pour chaque salarié détaché en France
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.