Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires

Composition du conseil d’administration

Règlement intérieur de la caisse de Rhône-Alpes Auvergne

Statuts de la caisse Rhône-Alpes Auvergne
Les statuts de la caisse sont agréés par le ministère en charge du Travail.
Autres documents relatifs à l'affiliation

Bulletin d'adhésion
Document à imprimer, remplir et nous retourner afin de procéder à votre adhésion à notre organisme.
Entreprises étrangères

Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.

Déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.

Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Allemagne et affiliées à la SOKA-BAU, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.