Documentation
Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs aux déclarations et cotisations congés et intempéries.
Déclarations
DADSU CIBTP : foire aux questions 2021
Ce document répondra à l'essentiel des questions susceptibles de se poser dans le cadre de l'établissement de la DADSU.
DADSU CIBTP : kit d'information Norme V01X15 (validité du 1er janvier au 31 décembre 2021)
Ce fichier contient : le cahier technique, des exemples de DADSU CIBTP, la FAQ, les éléments de salaires à intégrer dans les bases brutes de cotisations congés payés et OPPBTP, les informations pour le remplissage des rubriques « convention collective », « classification » et « code métier BTP », les codes caisses CIBTP et les codes pays.
Codes métiers et qualifications dans le bâtiment et les travaux publics
Liste des codes métiers et des codes de qualification en vigueur pour les déclarations sociales.
Cotisations
Tableau des assiettes de cotisations
Ce document indique, pour chaque rubrique de la paie, si elle est prise ou non en considération dans les assiettes de la cotisation congés payés, de la cotisation au régime de chômage intempéries, de la cotisation à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) et des cotisations professionnelles.